Passeport numérique des produits : Comment assurer une traçabilité totale pour préparer les enjeux réglementaires de demain ?

Selon l’Observatoire Société et Consommation, 60 % des Français déclarent vouloir mieux consommer. Derrière cette intention, une attente forte émerge : plus de transparence, plus d’informations fiables et une meilleure compréhension de l’impact réel des produits achetés.

Pour répondre à cette évolution des usages, la Commission européenne a décidé de mettre en place un dispositif structurant : le Passeport Numérique des Produits (Digital Product Passport – DPP). Pensé comme un levier clé de l’économie circulaire, il vise à instaurer une transparence totale entre l’industriel, les acteurs de la chaîne de valeur et le consommateur final. D’ici 2027, ce passeport deviendra obligatoire pour plusieurs catégories de produits stratégiques.

Mais concrètement, comment fonctionne le DPP ?

Le Passeport Numérique des Produits prend la forme d’un dossier digital unique, retraçant l’intégralité du cycle de vie d’un produit : conception, composition, fabrication, conformité réglementaire, réparabilité, recyclabilité et fin de vie. Accessible via un simple scan (QR code, NFC, RFID …), il centralise des données fiables, à jour et traçables, tout au long de la vie du produit.

Bien plus qu’une contrainte réglementaire, le DPP représente une opportunité majeure pour les industriels : structurer les données produits, fiabiliser les informations partagées, renforcer la conformité et valoriser les engagements environnementaux.

À travers cet article, découvrez comment anticiper efficacement la mise en place du DPP, structurer vos données produits et vous préparer dès aujourd’hui, sans complexité inutile, à cette nouvelle exigence européenne.

Les composantes du Passeport Numérique des Produits (DPP)

Le Passeport Numérique des Produits s’appuie sur un socle d’informations normalisées, définies par le règlement (UE) 2024/1781 relatif à l’écoconception des produits durables. Ces informations couvrent trois grands volets.

Informations sur le produit et la conformité

Le DPP met à disposition des données détaillées sur les performances et les caractéristiques du produit, parmi lesquelles peuvent figurer :

  • un indice de réparabilité ;
  • un indice de durabilité ;
  • l’empreinte carbone ;
  • l’empreinte environnementale globale.

Il fournit également des informations à destination des clients et des acteurs de la chaîne de valeur, notamment des instructions pour :

  • installer, utiliser, entretenir et réparer le produit de manière à réduire son impact environnemental et prolonger sa durée de vie ;
  • installer des systèmes d’exploitation tiers, lorsque cela est pertinent ;
  • organiser la collecte en vue du reconditionnement ou du remanufacturage ;
  • retourner, traiter ou recycler le produit en fin de vie.

Des instructions spécifiques pour les installations de traitement sont également incluses, afin de faciliter :

  • le démontage du produit ;
  • le réemploi ou le reconditionnement ;
  • le recyclage ou l’élimination dans des conditions respectueuses de l’environnement.

Le passeport peut enfin contenir toute autre information susceptible d’influencer les choix des clients ou la manipulation du produit par d’autres parties, comme :

  • les codes marchandises (ex. code TARIC (Classification douanière européenne));
  • la documentation de conformité (déclaration UE de conformité, certificats, documentation technique) ;
  • les manuels d’utilisation, avertissements et informations de sécurité ;
  • les informations relatives à des labels volontaires, tels que l’écolabel européen.

Informations relatives aux substances préoccupantes

Le DPP intègre des exigences renforcées concernant la traçabilité des substances préoccupantes, tout au long du cycle de vie du produit. Il précise notamment :

  • le nom ou code numérique de la substance (nom UICPA (Union internationale de chimie pure et appliquée), numéro CAS (Chemical Abstracts Service), numéro CE (EINECS), autres dénominations) ;
  • son emplacement dans le produit ;
  • sa concentration, sa concentration maximale ou une fourchette de concentration ;
  • les instructions d’utilisation sécurisée ;
  • les informations nécessaires à une gestion responsable en fin de vie (démontage, recyclage, réemploi).

Ces données permettent d’assurer une meilleure maîtrise des risques sanitaires et environnementaux, tout en facilitant le respect des obligations réglementaires.

Informations de traçabilité et identifiants uniques

Le Passeport Numérique des Produits repose sur des identifiants uniques garantissant une traçabilité complète :

  • un identifiant unique « produit » (au niveau du modèle, du lot ou de l’article) ;
  • un GTIN (Global Trade Identification Number) ou équivalent ;
  • un identifiant unique « opérateur » pour le fabricant, accompagné de ses coordonnées ;
  • les identifiants des autres acteurs de la chaîne de valeur ;
  • les identifiants des installations concernées ;
  • les informations sur l’importateur (incluant le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification)) ;
  • la référence du prestataire hébergeant la copie de sauvegarde du DPP.

Exigences techniques du DPP

Au-delà du contenu, le DPP doit respecter plusieurs exigences techniques :

  • être relié à l’identifiant unique du produit via un support de données (QR code, puce RFID (Radio-identification), code-barres) ;
  • être physiquement accessible sur le produit, son emballage ou sa documentation ;
  • reposer sur des normes ouvertes et interopérables, avec des données lisibles par machine et échangeables via des réseaux ouverts ;
  • garantir la protection des données personnelles, aucune information client ne pouvant être stockée sans consentement explicite.

Secteurs d’application et produits concernés

Le Passeport Numérique des Produits (DPP) ne s’applique pas de manière uniforme à l’ensemble des biens mis sur le marché. Son caractère obligatoire dépend des actes délégués définis dans le cadre du Règlement sur l’Écoconception de Produits Durables (ESPR). Ces actes précisent, catégorie par catégorie, les exigences applicables ainsi que le contenu attendu du passeport.

À terme, le DPP concernera l’ensemble des produits jugés prioritaires par la Commission européenne, en particulier ceux présentant des enjeux environnementaux, réglementaires ou de circularité élevés. Parmi les premières catégories de produits concernées, on retrouve notamment :

Appareils électriques et électroniques

Ces produits intègrent des composants critiques, des métaux rares et des substances réglementées. Le DPP permet d’assurer une meilleure traçabilité des composants, de faciliter la réparation et le démontage, et d’optimiser les filières de recyclage en fin de vie.

Batteries

Les batteries constituent un enjeu majeur en matière de durabilité, tant par la provenance des matières premières que par leur gestion en fin de vie. Le DPP joue ici un rôle clé pour documenter la composition, l’empreinte environnementale, les performances et les conditions de recyclage, conformément aux nouvelles exigences européennes.

Textiles

Dans le secteur textile, le DPP vise à améliorer la traçabilité des matières premières, à renforcer la transparence sur les procédés de fabrication et à fournir des informations claires sur l’entretien, la réparation et le recyclage des produits. Il répond à une demande croissante de transparence de la part des consommateurs et des acteurs de la filière.

Matériaux de construction

Pour les matériaux de construction, le Passeport Numérique des Produits contribue à une meilleure gestion du cycle de vie des produits. Il facilite l’identification des matériaux, leur démontage, leur réemploi et leur recyclage, dans une logique d’écoconception et de réduction de l’empreinte environnementale du secteur.

Par où commencer pour mettre en place un Passeport Numérique des Produits ?

La mise en œuvre d’un Passeport Numérique des Produits ne se limite pas à la création d’un QR code. Elle implique une structuration rigoureuse des données produit, conforme aux exigences du règlement ESPR, et une gouvernance claire sur l’ensemble du cycle de vie.

Centraliser et fiabiliser les données produit

  • Identifier l’ensemble des données requises par le règlement : composition, performances, substances préoccupantes, conformité, instructions d’usage et de fin de vie.
  • Centraliser ces informations au sein d’un référentiel unique, afin d’éviter les silos entre R&D, qualité, réglementation, production et supply chain.
  • S’appuyer sur une solution de Product Lifecycle Management (PLM) pour structurer les données techniques, les formulations, les versions produit et leur évolution dans le temps.

→ Le PLM constitue la source de vérité du DPP, garantissant des données cohérentes, à jour et traçables dès la phase de conception.

Structurer les données réglementaires et métier

  • Intégrer les exigences réglementaires directement dans les données produit : substances préoccupantes, seuils, indices de durabilité, empreinte environnementale.
  • Assurer la gestion des niveaux de granularité (modèle, lot, article) conformément aux actes délégués.
  • Compléter le PLM, lorsque nécessaire, par des outils spécialisés (ex. PIM) pour diffuser des informations enrichies à destination des clients ou partenaires.

Sécuriser, tracer et sauvegarder les informations

  • Mettre en place des mécanismes de traçabilité des modifications et de contrôle qualité des données.
  • Gérer les identifiants uniques (produit, opérateur, installation) exigés par le règlement, en lien avec les standards européens (ex. GTIN).
  • Prévoir une copie de sauvegarde des données du DPP via un prestataire tiers certifié, conformément aux obligations en cas de cessation d’activité.

Diffuser les informations et gérer les droits d’accès

  • Associer le DPP à un support de données physique (QR code, code-barres, RFID) présent sur le produit, son emballage ou sa documentation.
  • Mettre à disposition les informations via des interfaces adaptées aux différents acteurs (clients, réparateurs, recycleurs, autorités), en respectant les droits d’accès différenciés.
  • Préparer l’interconnexion avec le registre central européen et les contrôles automatisés, notamment douaniers.

Au sein de l’hôpital, la disponibilité des pièces détachées conditionne directement le temps de remise en service des dispositifs critiques. La GMAO sécurise cette chaîne d’approvisionnement en automatisant les seuils d’alerte et en affinant la stratégie de stockage. Grâce à des tableaux de bord dédiés, elle permet d’identifier les stocks dormants et d’accélérer les échanges avec les fournisseurs. Véritable assistant de pilotage, la solution assure la traçabilité comptable de chaque achat, permettant aux responsables techniques de concilier efficacité d’intervention et maîtrise des lignes budgétaires.

Le PLM comme socle du DPP

Le Passeport Numérique des Produits s’impose comme un nouveau standard européen de gestion des données produit. Bien plus qu’une exigence réglementaire, il transforme la manière dont les entreprises structurent, pilotent et valorisent l’information tout au long du cycle de vie.

Anticiper sa mise en œuvre, c’est se donner les moyens de fiabiliser la traçabilité, de renforcer la conformité et de poser les bases d’une gestion produit durable et pérenne. Dans ce contexte, TEEXMA for PLM joue un rôle clé en centralisant les données, en assurant leur cohérence et en facilitant leur exploitation à grande échelle.

TEEXMA for PLM

 Vous souhaitez savoir comment votre organisation peut s’appuyer sur son PLM pour déployer efficacement un Passeport Numérique des Produits ?

Échangeons sur vos enjeux et construisons ensemble votre feuille de route DPP.